J.O. 62 du 15 mars 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 11 mars 2005 modifiant l'arrêté du 16 février 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2005)
NOR : MENP0500503A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 42 et 43, 46 à 49-4, 51 et 58-1 ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales ;
Vu l'arrêté du 16 février 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2005),
Arrête :
Article 1
L'annexe A de l'arrêté du 16 février 2005 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
S = emploi susceptible d'être vacant.
13e section : langues et littératures slaves
Ajouter :
« Université Grenoble-III : russe, langue, littérature, civilisation : 0375. »
14e section : langues et littératures romanes :
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Au lieu de :
« Université Lyon-II : espagnol, Amérique latine : 0005 S. »
Lire :
« Université Lyon-II : 1er octobre 2005, espagnol, Amérique latine : 0005 S. »
19e section : sociologie, démographie
Supprimer :
« Université de Perpignan (institut universitaire de technologie de Perpignan) : gestion des ressources humaines : 0284 S. »
Au lieu de :
« Institut d'études politiques de Paris : 0106. »
Lire :
« Institut d'études politiques de Paris : sciences et techniques : 0106. »
27e section : informatique
Au lieu de :
« Université Paris-V : intelligence artificielle : 3408. »
Lire :
« Université Paris-VI : intelligence artificielle : 3408. »
28e section : milieux denses et matériaux
Au lieu de :
« Ecole nationale supérieure de Lyon : et 31e section, modélisation à l'échelle atomique et moléculaire : 0121. »
Lire :
« Ecole normale supérieure de Lyon : et 31e section, modélisation à l'échelle atomique et moléculaire : 0121. »
63e section : électronique, optronique et systèmes
Au lieu de :
« Université Aix-Marseille-III (institut universitaire de technologie de Marseille) : électronique, hyperfréquences : 0984. »
Lire :
« Université Aix-Marseille-III (institut universitaire de technologie de Marseille) : électronique, micro-électronique : 0984. »
64e section : biochimie et biologie moléculaire
Supprimer :
« Université de Brest (institut universitaire de technologie de Quimper) : génie industriel alimentaire : 0432 S. »
65e section : biologie cellulaire
Ajouter :
« Université Paris-V : biologie moléculaire et cellulaire du mouvement : 1349 S. »
(Le reste sans changement.)
Article 2
Le directeur des personnels enseignants et les présidents ou directeurs des établissements publics d'enseignement supérieur concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 mars 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye